REGLEMENT DES TICKETS SPORT

Le présent règlement a pour but de fixer les règles d’utilisation des tickets sport et animations diverses de l’OCSPAC ainsi que les règles de comportement au sein des différentes activités. Tout participant aux « tickets sport » et autres animations reçoit un exemplaire de ce règlement intérieur qu’il s’engage à respecter du fait de son inscription ou de toute relation contractuelle.

Inscriptions

Les inscriptions doivent être réalisées au moins 48 heures avant le début de l’activité souhaitée. L’inscription est réputée acquise lorsque le règlement a été réceptionné au siège de l’OCSPAC. Les absences donneront lieu à un remboursement uniquement sur présentation d’un certificat médical. L’OCSPAC se réserve le droit d’annuler ou de modifier les activités en cas d’événement exceptionnel.

Transport

Le transport des inscrits est assuré par un car selon un trajet et des horaires affichés dans les mairies. En cas d’inscription tardive ou hors délais, le transport est à la charge des parents.

Prise en charge et absence

L’enfant est sous la responsabilité des animateurs à compter du ramassage sur son lieu de départ et jusqu’à son retour sur ce même lieu. En conséquence, aucune sortie libre n’est possible pendant l’activité. Toute absence injustifiée, disparition ou fugue reconnue sera signalée à la gendarmerie ou aux forces de police dans l’heure qui suit son constat.

Droit à l’image

Sauf avis contraire de votre part, les enfants sont susceptibles d’être photographiés, à but non commercial, dans le cadre des animations.

Discipline et sanctions

Une tenue décente et adaptée, un langage et un comportement correct sont exigés en toutes circonstances. Le tabac, l’alcool, les drogues sont strictement interdits. Les dégradations des matériels ou équipements mis à disposition seront facturées aux responsables légaux. En cas de non respect du règlement, l’OCSPAC pourra appliquer des sanctions d’exclusion temporaire ou définitive et engager des poursuites si nécessaire.

Responsabilité, assurances et autorisations

L’inscription et le paiement de l’activité impliquent de fait pour le responsable légal pendant toute la durée de l’activité : Le transfert de l’autorité et de la responsabilité à l’animateur. La souscription d’une assurance responsabilité civile (habitation, scolaire…). L’aptitude physique et médicale de l’enfant pour l’activité concernée. La délégation à l’animateur de prendre toute mesure conservatoire ou d’urgence y compris hospitalisation dans l’intérêt de l’enfant.

Activités nautiques

Lorsque vous inscrivez votre enfant à une activité nautique (piscine, voile, canoé, rafting,…), vous reconnaissez implicitement que votre enfant sait nager et donc apte à la pratique de l’animation choisie.